{"id":107276,"date":"2025-01-23T11:58:47","date_gmt":"2025-01-23T10:58:47","guid":{"rendered":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/?page_id=107276"},"modified":"2026-04-21T17:04:44","modified_gmt":"2026-04-21T15:04:44","slug":"conditions-generales-de-depots-ventes","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/conditions-generales-de-depots-ventes","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de D\u00e9p\u00f4ts-Ventes."},"content":{"rendered":"\n

T\u00e9l\u00e9chargez pour impression…<\/a><\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 toute personne physique majeure pouvant justifier de son identit\u00e9 par une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 officielle en cours de validit\u00e9 peut mettre du mat\u00e9riel en d\u00e9p\u00f4t-vente.<\/p>\n\n\n\n

Objet du contrat<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le d\u00e9posant confie en d\u00e9p\u00f4t-vente au d\u00e9positaire, les produits lui appartenant d\u00e9finis par le pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9finition des produits et accessoires d\u00e9pos\u00e9s<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Guitare Village propose un service de d\u00e9p\u00f4t-vente uniquement d\u00e9di\u00e9 \u00e0 la guitare, basse, accessoires et d\u00e9riv\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Guitare Village prend en d\u00e9p\u00f4t-vente les guitares, basses, amplificateurs, effets en \u00e9tat de fonctionnement et propres (dans le cas contraire, des frais de nettoyage et de remise en \u00e9tat pourront vous \u00eatre factur\u00e9s).<\/p>\n\n\n\n

Proc\u00e9dure de d\u00e9p\u00f4t<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

La mise en d\u00e9p\u00f4t-vente est gratuite, aucune caution ni frais d\u2019exposition \u00e0 payer pour le d\u00e9posant.<\/p>\n\n\n\n

La fiche client dat\u00e9e et num\u00e9rot\u00e9e sera \u00e9tablie au nom de d\u00e9posant (sur pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9) accompagn\u00e9e des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de D\u00e9p\u00f4t-Vente.<\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9 du 06\/01\/1978, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification des donn\u00e9es personnelles vous concernant.<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9p\u00f4ts se font sans rendez-vous, du mardi au samedi de 10h \u00e0 19h30 sans interruption.<\/p>\n\n\n\n

Guitare Village se r\u00e9serve le droit de choisir les articles propos\u00e9s et le droit de les refuser dans un d\u00e9lai de 8 jour ouvr\u00e9 apr\u00e8s la mise en d\u00e9p\u00f4t s\u2019ils ne correspondent pas aux exigences de qualit\u00e9, de prix et de client\u00e8le.<\/p>\n\n\n\n

Dur\u00e9e du contrat<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le contrat est conclu pour une dur\u00e9e de 3 mois minimum avec tacite reconduction \u00e0 compter de la p\u00e9riode mentionn\u00e9e (3 mois).<\/p>\n\n\n\n

Guitare Village se r\u00e9serve le droit de rompre le contrat \u00e0 tout moment sans justification.<\/p>\n\n\n\n

Toute demande de modification li\u00e9e au produit d\u00e9pos\u00e9 par le d\u00e9posant (modification d\u2019intitul\u00e9, de prix, d\u2019informations compl\u00e9mentaires…) ne modifiera en aucun cas la date initiale de mise en d\u00e9p\u00f4t de l\u2019article.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9glementation<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Guitare Village se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier ou de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales du contrat.<\/p>\n\n\n\n

Obligations de Guitare Village<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Guitare Village s\u2019engage \u00e0 entreprendre de fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, toutes les d\u00e9marches n\u00e9cessaires pour mener \u00e0 bien la mission qui lui est confi\u00e9e par le biais de ce contrat.<\/p>\n\n\n\n

Guitare Village s\u2019engage \u00e0 informer le d\u00e9posant de tous les nouveaux \u00e9l\u00e9ments pouvant modifier les conditions de vente (usure normale d\u2019utilisation, panne, casse, n\u00e9gociation de prix…)<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9p\u00f4t-vente<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Guitare Village, dit le d\u00e9positaire, sert d\u2019interm\u00e9diaire entre le vendeur dit le d\u00e9posant et l\u2019acheteur dit le client.<\/p>\n\n\n\n

Le d\u00e9posant atteste sur l\u2019honneur \u00eatre le propri\u00e9taire des articles d\u00e9pos\u00e9s mentionn\u00e9s sur le contrat de d\u00e9p\u00f4t et engage sa responsabilit\u00e9 sur l\u2019authenticit\u00e9, la provenance et la qualit\u00e9 des articles.<\/p>\n\n\n\n

Si le d\u00e9posant est mandat\u00e9 par un autre propri\u00e9taire pour la mise en d\u00e9p\u00f4t d\u2019article ne lui appartenant pas, Guitare Village exigera la pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 du propri\u00e9taire ainsi que les coordonn\u00e9es compl\u00e8tes de celui-ci pour obtenir son accord \u00e9crit.<\/p>\n\n\n\n

En cas de litige sur les articles vendus, les d\u00e9posants et les acheteurs pourrons \u00eatre mis en relation, Guitare Village ne pouvant \u00eatre en aucun cas tenu pour responsable.<\/p>\n\n\n\n

Guitare Village se r\u00e9serve le droit de refuser tout article qui lui semble inadapt\u00e9, notamment si celui-ci ne r\u00e9pond pas \u00e0 ses exigences de qualit\u00e9, de prix ou d\u2019authenticit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Guitare Village se r\u00e9serve le droit de retirer de la vente sans pr\u00e9avis, tout article ne r\u00e9pondant pas \u00e0 ses exigences, en particulier si un doute existe sur la provenance ou l\u2019authenticit\u00e9 de l\u2019article d\u00e9pos\u00e9 et ainsi de rompre le contrat sans pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n

Mandat<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

L\u2019acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de d\u00e9p\u00f4t-vente, implique l\u2019engagement de la part du d\u00e9posant de laisser l\u2019article en d\u00e9p\u00f4t dans les locaux du magasin pendant toute la dur\u00e9e du contrat.<\/p>\n\n\n\n

Le d\u00e9posant s\u2019engage \u00e9galement \u00e0 ne pas vendre l\u2019article en d\u00e9p\u00f4t-vente par ses propres moyens : sites d\u00e9di\u00e9s, r\u00e9seaux sociaux, en direct… mais \u00e9galement \u00e0 ne pas utiliser les photographies et les informations visibles sur le site Guitare Village et ce pendant toute la dur\u00e9e de validit\u00e9 du contrat et en dehors.<\/p>\n\n\n\n

Le d\u00e9posant garde cependant toute sa libert\u00e9 de proc\u00e9der lui-m\u00eame pendant la dur\u00e9e du mandat \u00e0 la recherche d\u2019un acqu\u00e9reur, cependant la vente sera conclue par Guitare Village dans les m\u00eames conditions concluent et accept\u00e9es dans le contrat de mise en d\u00e9p\u00f4t initial sauf accord contraire entre les deux parties.<\/p>\n\n\n\n

Les photographies et vid\u00e9os prisent et visibles sur le site de Guitare Village restent pendant et apr\u00e8s la dur\u00e9e de validit\u00e9 de contrat, la propri\u00e9t\u00e9 de Guitare Village et pourront faire l\u2019objet de poursuites en cas d\u2019utilisation par des tierces sans accord pr\u00e9alable de Guitare Village.<\/p>\n\n\n\n

Valeur des articles d\u00e9pos\u00e9s<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La valeur des articles confi\u00e9s ou d\u00e9pos\u00e9s des articles confi\u00e9s est d\u00e9termin\u00e9e d\u2019un commun accord sur proposition de Guitare Village, en fonction de la marque, de l\u2019anciennet\u00e9, de l\u2019\u00e9tat d\u2019usure, des modifications, de l\u2019authenticit\u00e9, du prix initial et la c\u00f4te du produit sur le march\u00e9 au moment du d\u00e9p\u00f4t.<\/p>\n\n\n\n

La valeur des articles confi\u00e9s ou d\u00e9pos\u00e9s est indiqu\u00e9e sur le bon de d\u00e9p\u00f4t remit au d\u00e9posant.<\/p>\n\n\n\n

La valeur des articles confi\u00e9s ou d\u00e9pos\u00e9s pourra \u00eatre modifi\u00e9 au besoin pour faciliter la vente, d\u2019un commun accord entre les deux parties, sans incidence sur la commission du magasin.<\/p>\n\n\n\n

Prix de vente<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le prix de vente est d\u00e9termin\u00e9 par le d\u00e9positaire \u00e0 la signature du contrat sans possibilit\u00e9 de ren\u00e9gociation du prix de d\u00e9p\u00f4t par le d\u00e9posant ou toute autre personne le repr\u00e9sentant lui, ses h\u00e9ritiers ou ses int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n\n\n\n

La commission de 20% est calcul\u00e9e sur le prix de vente de l\u2019article et vers\u00e9e \u00e0 Guitare Village.<\/p>\n\n\n\n

Litiges et Responsabilit\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Guitare Village ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de la qualit\u00e9 des articles d\u2019occasions vendus, le vendeur-d\u00e9posant \u00e9tant le seul et unique propri\u00e9taire et de ce fait unique responsable dudit mat\u00e9riel.<\/p>\n\n\n\n

La responsabilit\u00e9 de Guitare Village ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de dommages aux articles d\u00e9pos\u00e9es du fait de leur manutention, de tout ph\u00e9nom\u00e8ne naturel (soleil, poussi\u00e8re, humidit\u00e9, catastrophes naturelles …) ou en g\u00e9n\u00e9ral de toute action ou r\u00e9action inh\u00e9rente \u00e0 leur exposition et utilisation en magasin (d\u00e9monstration, essai mat\u00e9riel ….)<\/p>\n\n\n\n

Sont couverts par Guitare Village, les risques de responsabilit\u00e9 civile, incendie, inondation et vol \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de son local mais \u00e9galement dans ses autres lieux de stockage, dans la limite de la somme qui aurait \u00e9t\u00e9 due au d\u00e9posant en cas de vente, \u00e0 condition que celle-ci soit rembours\u00e9e par l\u2019assurance.<\/p>\n\n\n\n

Propri\u00e9t\u00e9 des biens<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le d\u00e9posant en signant le contrat de d\u00e9p\u00f4t-vente atteste sur l\u2019honneur \u00eatre le propri\u00e9taire des articles qu\u2019il confie en d\u00e9p\u00f4t \u00e0 Guitare Village et engage sa responsabilit\u00e9 sur l\u2019authenticit\u00e9 et la qualit\u00e9 des articles.<\/p>\n\n\n\n

En cas de litige sur les articles vendus ou d\u2019accusation de contrefa\u00e7on, la responsabilit\u00e9 du d\u00e9posant est et sera pleinement engag\u00e9e, Guitare Village ne pouvant \u00eatre tenu pour responsable.<\/p>\n\n\n\n

Abandon du mat\u00e9riel<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Au-del\u00e0 de 5 ans et un jour, date de mise en d\u00e9p\u00f4t faisant foi et sans nouvelle de votre part, Guitare Village ayant pr\u00e9alablement \u00e9puis\u00e9 toutes les sources de contact mis \u00e0 disposition par le d\u00e9posant (courriel, t\u00e9l\u00e9phone, envoi postal ….) et pouvant en fournir les preuves, se r\u00e9serve le droit de consid\u00e9rer le mat\u00e9riel mis en d\u00e9p\u00f4t comme abandonn\u00e9 et de ce fait, d’en \u00eatre d\u00e9finitivement le propri\u00e9taire et ce sans recours possible de la part du d\u00e9posant, d\u00e8s ses ayants droits ou de toute autre personne le repr\u00e9sentant lui et\/ou ses int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n\n\n\n

Bilan des ventes<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Il convient au d\u00e9posant de se tenir au courant du r\u00e9sultat des ventes par n\u2019importe quel biais de communication (courriel, t\u00e9l\u00e9phone, courrier) ou en venant directement en boutique.<\/p>\n\n\n\n

Guitare Village n\u2019est en aucun cas tenu de pr\u00e9venir le d\u00e9posant des ventes de ses articles.<\/p>\n\n\n\n

Paiement des ventes r\u00e9alis\u00e9es<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Aucun paiement ne sera effectu\u00e9 avant la vente des articles mis en d\u00e9p\u00f4t.<\/p>\n\n\n\n

Les articles vendus seront r\u00e9gl\u00e9s au d\u00e9posant uniquement par virement, ch\u00e8que ou avoir (cagnotte client) et ce apr\u00e8s d\u00e9lai de 21 jours minimum (en \u00e9gard au d\u00e9lai l\u00e9gal de r\u00e9tractation d\u2019un achat mais \u00e9galement au d\u00e9lai moyen d\u2019encaissement). D\u00e9lai de 21 jours qui d\u00e9butera \u00e0 partir de la r\u00e9ception de la totalit\u00e9 du prix de vente pour une vente comptoir et qui d\u00e9butera \u00e0 partir de la r\u00e9ception de l\u2019article par l\u2019acheteur pour une vente \u00e0 distance.<\/p>\n\n\n\n

En cas de r\u00e9tractation du client-acheteur en dehors de ce d\u00e9lai de 21 jours, et ce lorsque le d\u00e9posant n\u2019a pas effectu\u00e9 de demande de paiement de son d\u00e9p\u00f4t, Guitare Village se r\u00e9serve le droit de ne pas tenir compte de la vente \u00e9chou\u00e9e, le d\u00e9posant reste alors propri\u00e9taire du mat\u00e9riel dans les m\u00eames conditions concluent et accept\u00e9es par le d\u00e9posant, dans le contrat initial de mise en d\u00e9p\u00f4t.<\/p>\n\n\n\n

Gestion des invendus<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

La r\u00e9cup\u00e9ration des invendus se fait uniquement apr\u00e8s la date \u00e9ch\u00e9ance (3 mois) du contrat \u00e0 l\u2019initiative de Guitare Village, \u00e0 la demande du client au moins 24h ouvr\u00e9es avant la mise \u00e0 disposition au d\u00e9posant et ce uniquement s\u2019il n\u2019y a pas de r\u00e9servation avec acompte ou de vente en cours sur l\u2019article d\u00e9pos\u00e9 ou si le pr\u00e9sent contrat \u00e9tait rompu par Guitare Village.<\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9ventuels frais de retours sont \u00e0 la charge du d\u00e9posant.<\/p>\n\n\n\n

Guitare Village se r\u00e9serve le droit de facturer des frais de gardiennage en cas de non-pr\u00e9sentation du d\u00e9posant pour r\u00e9cup\u00e9rer son mat\u00e9riel.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

T\u00e9l\u00e9chargez pour impression… Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 toute personne physique majeure pouvant justifier de son identit\u00e9 par une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 officielle en cours de validit\u00e9 peut mettre du mat\u00e9riel en d\u00e9p\u00f4t-vente. Objet du contrat Le d\u00e9posant confie en d\u00e9p\u00f4t-vente au d\u00e9positaire, les produits lui appartenant d\u00e9finis par le pr\u00e9sent contrat. D\u00e9finition des produits […]<\/p>\n","protected":false},"author":14,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"template-fullwidth.php","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-107276","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/107276","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/14"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=107276"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/107276\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":126738,"href":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/107276\/revisions\/126738"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.guitare-village.com\/website\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=107276"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}